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Direction des changes

Présentation des notices

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  • 1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
    Titre : 2 Direction des changes

    • 1495200501 AR 50 à 136, 149500501 AR 69
      Titre : 2.2. Activités et missions de la Direction
      Date : 1922/2001

      • 1495200501 AR 69 à 119
        Titre : 2.2.2. Collection de notes
        Date : 1975/2001

      • 1495200501 AR 120 à 136
        Titre : 2.2.3. Réglementation et contrôle des changes avant création de la direction de la Réglementation des Changes
        Date : 1922/1994

        • 1495200501 AR 120
          Titre : 2.2.3. Réglementation et contrôle des changes avant création de la direction de la Réglementation des Changes 2.2.3.1. Contrôle des changes Contrôle des changes, dispositions légales et réglementaires : presse, arrêté, extrait JO, rapport, circulaire, pièce comptable, convention 1922-1943 Politique des changes, recueil de lois, convention, décret : registre 1932-1947
          Date : 1922-1947

        • 1495200501 AR 121
          Titre : Contrôle des changes, réglementation appliquée dans différents pays : note de Bank and Bankers, correspondance, avis, rapport 1940-1957
          Date : 1940-1957

        • 1495200501 AR 122
          Titre : Contrôle des changes, réglementation appliquée dans différents pays : note de Bank and Bankers, correspondance, avis, rapport 1940-1957
          Date : 1940-1957

        • 1495200501 AR 123
          Titre : Politique de change en Corse et en Alsace Lorraine, organisation : note, arrêté, ordonnance, avis 1943-1946 Libéralisation des échanges et des paiements entre la France, la Belgique, et l'Italie, organisation : note, correspondance 1949-1954 Réglementation des changes, contrôle des changes, marché des changes à l'étranger (Suisse, Grande-Bretagne, Japon, Japon, Hollande, État-Unis, Danemark, Canada, Allemagne, Belgique) : note, fax, correspondance, rapport, presse 1955-1984 Réglementation des relations financières avec l'étranger, documentation fournie par l'association française des Banques : loi, note, correspondance, décret, arrêté, circulaire 1966-1986
          Date : 1943-1986

        • 1495200501 AR 124
          Titre : Contrôle des changes étrangers, généralités : note 1972-1985 Réglementation relative aux déclarations fournies par les Banques en matière de relations financières avec l'étranger, documentation fournie par l'association française des Banques : circulaire, note 1985 Relations avec le Fonds de Stabilisation des changes, répartition des pertes consécutives aux arbitrages du service des changes : note 1989
          Date : 1972-1989

        • 1495200501 AR 125
          Titre : Comité de la réglementation bancaire, avis, instruction et décision : extrait JO, correspondance 1986-1994
          Date : 1986-1994

        • 1495200501 AR 126
          Titre : 2.2.3.2. Documentation envoyée par l'Office des Changes Office des changes, instructions : registre (1939-1940) ; répertoire des circulaires parues à la Banque de France : registre (1945-1949) 1939-1949 Réglementation des changes, avoirs français à l'étranger et avoirs en devises étrangères appartenant à des français; importation exportation ; Voyageurs étrangers ; avoirs en France appartenant à des étrangers ou à des non-résidents ; relations entre les différents territoires de la zone franc ; régime des avoirs français à l'étranger ; relations entre la zone franc et l'étranger : avis, notes de l'Office des changes 1945-1947
          Date : 1939-1949

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